Les conditions générales de
vente détaillées ci-dessous régissent exclusivement les relations
contractuelles entre tout utilisateur du site Kunsthaus Schwanheide (Atelier
de l'Art) et le marchand Kunsthaus Schwanheide (Atelier de l'Art). Des accords
aberrants, spécialement des conditions générales de vente contradictoires,
nécessitent notre agrément explicit et en forme écrite.
2. Offres et
conclusion de contrat
Nos offres et toutes
informations dans notre tarif sont sans engagement. Les commandes sont vues
comme des offre, l'acheteur en est lié pour 10 jours, l'acceptation de la
commande s'effectue par notre confirmation de commande.
Un acheteur commandant des
services et/ ou des marchandises pour un tiers est solidairement responsable
avec ce tiers pour toutes obligations résultant de ce contrat. Nous
supposons que les documents livrés contiennent toutes informations et
descriptions nécessitées pour l'élaboration.
3. Droit de propriété
et droit d'acheteur
Le client affirme d'avoir le
droit de propriété des œuvres et reproductions laissées à notre disposition
pour l'élaboration. Il nous libre de toute responsabilité résultant de la
violation d'un droit de propriété éventuel ou un autre titre de propriété
industrielle. Cela ne vaut pas en cas de graves négligences ou de fautes
graves de notre part.
Le droit d'auteur d'un
œuvre produit par nous - soit un original, soit une copie - n'est pas
transmit au client avec la transmission de la propriété. Le droit d'auteur
reste chez nous. Des exceptions doivent être accordées en forme écrite. Nous
nous réservons les droits de propriété et les droits d'auteur de nos
estimations des prix, nos dessins, nos modèles d'images et des autres
documents.
4. Prix
Les prix se comprennent net.
Emballages, frais des transport, ports et frais d'assurance sont exclus.
Des assurances pour des œuvres ou modèles livrés ou donnés sont seulement
faites sous demande explicite de l'acheteur.
5. Délai de livraison,
date de livraison
Nous nous efforçons de
respecter les dates de livraisons accordées. Le droit de résiliation
du client à cause d'un dépassement de la date de livraison naît après que le
client ait accordé un délai supplémentaire raisonnable. Les réclamations
d'un remplacement d'un dégât direct ou indirect sont exclues, sauf si nous
avons causé le dépassement de la date de livraison de manière intentionnelle
et négligente.
En cas des obstacles
imprévus qui ne sont pas provoqués par nous et qui se trouvent en dehors de
notre pouvoir ou en cas des obstacles chez un de nos fournisseurs,
spécialement des perturbations de la production, des grèves ou des obstacles
à la circulation, nous avons le droit - selon notre choix - de retarder la
livraison pour la durée de l'empêchement un délai de démarrage raisonnable
ou de résilier de la partie du contrat pas encore accomplie. Cela vaut aussi
si les obstacles interviennent pendant un retard de livraison. Le client ne
peut pas déduire des droits aux dommages et intérêts de ce fait.
6. Prise en charge de
risque
Kunsthaus Schwanheide
(Atelier de l'Art) envoie
exclusivement des colis assurés et nous portons le risque du transport
envers le client.
7. Garantie
Des défauts éventuels
doivent être fait valoir par écrit immédiatement ou huit jours après
réception de la marchandise au plus tard. Des défauts qui ne pas pas découverts tout de suite, même en contrôlant soigneusement, doivent
être fait valoir par écrit immédiatement après la découverte en interrompant
une élaboration ou traitement du produit livré.
Si vous remarquez des
dommages extérieurs aux colis, veuillez ajouter un constat de la poste ou de
la société de chemin de fer ou un état de fait de l'expéditeur. L'acheteur
doit nous donner la possibilité d'explorer la marchandise critiquée. A
l'apparition des vices matériel nous nous réservons le droit d'améliorer le
produit avec le défaut ou de faire une livraison de remplacement selon notre
choix.
En cas d'un dommage ou de
la destruction du photo ou du film abandonné à nous pour l'élaboration, nous
sommes responsables pour le remplacement du matériel ou pour la retouche
seulement sauf si le dommage a été provoqué de notre part de manière
intentionnelle et négligente.
Nous vous signalons encore
une fois la possibilité d'une assurance particulière aux dépens du client
spécialement pour des matériaux précieux.
Des droits aux dommages et
intérêts à cause d'impossibilité de performance, de délai, de violation de
créance positive et d'action interdite sont exclus sauf si nous les avons
provoqués de manière intentionnelle ou négligente.
En plus, nous excluons une
responsabilité pour des dommages consécutifs médiats.
Kunsthaus Schwanheide
(Atelier de l'Art)
assure des qualités seulement, qui ont été garanties en forme écrite.
L'imposé légal de la
garantie des vices cachés s'éteint, si la marchandise fournie est changée,
traitée ou travaillée de façon incorrecte. Nous ne sommes pas responsables
des produits étranges, mais nous laissons nos droits légaux de la garantie
des vices cachés contre le fournisseurs des marchandises étranges à
l'acheteur. Nous fournissons un ersatz pour des changes de couleur comme
conséquence des influences extérieures seulement si nous avons donné une
garantie explicite et écrite pour une certaine période.
8. Réserve de
propriété
Nous nous réservons les
droits de propriété complets des marchandises fournies jusqu'au paiement
complet de toutes créances émergeant de toutes nos relations d'affaire pour
quelconque raison juridique.
9. Paiement
Le paiement est dû
immédiatement, mais 15 jours au plus tard après l'envoi de la marchandise et
la facture sans aucune retenue au comptant, par chèque ou par virement. Nous
avons le droit, en cas d'un dépassement de ce délai de paiement, de réclamer
après un lettre de rappel préalable et une échéance de 10 jours, des
intérêts en hauteur de 3% au dessus de la taxe d'escompte respective et
actuelle de la Banque Fédérale Allemande, mais en hauteur de 6% minimum.
Ainsi, la conversion en valable des autres défaillances
décelables n'est pas exclus.
10. Lieu d'exécution et
tribunal compétant
Pour toute contestation
(livraison, exécution des travaux, paiement) le tribunal de 19258
Schwanheide sera seul compétent.
11. Autres conventions
L'inanité ou la caducité
d'une seule convention de ces conditions générales de vente ne touchent pas
la validité des autres conditions. Les parties contractantes sont obligées
dans un tel cas de remplacer la convention déficiente d'une autre phrase
ayant un sens économiquement et juridiquement similaire.
© Arthur A. Keller
© Arthur A. Keller, Atelier de l'art Schwanheide, 2010. 